Actes administratifs

Arrêté n°2026-DCL/BICL-010 fixant la liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) de la Vienne suite au renouvellement général des conseils municipaux

Publié le 7 juillet 2026 - pdf - 682.1 Ko

l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_329 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne,

Publié le 3 juillet 2026 - pdf - 3.5 Mo

Arrêté 2026-M-140 Circulation - Bois de Saint Pierre - ONF VILLE DE POITIERS

Publié le 1 juillet 2026 - pdf - 1.2 Mo

Arrêté 2026-M-088 - Circulation - chicanes Rue de la Cadoue

Publié le 29 juin 2026 - pdf - 990.1 Ko

Arrêté 2026-M-089 - Circulation zone de rencontre modifiée

Publié le 29 juin 2026 - pdf - 915.8 Ko

ARRÊTÉ 2026_DDT_SEB_N°319 Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne

Publié le 29 juin 2026 - pdf - 2.3 Mo

Arrêté 2026-M-137 circulation - permanent voies communales - EPDS

Publié le 25 juin 2026 - pdf - 758.2 Ko

ARRÊTÉ n°2026-DDT-SEB-300 abrogeant l’arrêté n°2026-DDT-SEB-283 et portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Vienne

Publié le 23 juin 2026 - pdf - 597.7 Ko

l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_288 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne

Publié le 22 juin 2026 - pdf - 2.4 Mo

Arrêté 2026-DDT-SEB-283 portant restrictions temporaires de travaux et d'activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne

Publié le 22 juin 2026 - pdf - 1.3 Mo

Communiqué de presse protection contre l'incendie

Publié le 22 juin 2026 - pdf - 211.1 Ko

Arrêté n°2026_DDT_SEB_277 Restriction des usages de l'eau à partir de l'eau potable

Publié le 12 juin 2026 - pdf - 1.2 Mo