Actes administratifs
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Par catégorie :
Arrêté 2026-M-140 Circulation - Bois de Saint Pierre - ONF VILLE DE POITIERS
Publié le 1 juillet 2026 - pdf - 1.2 Mo
Arrêté 2026-M-088 - Circulation - chicanes Rue de la Cadoue
Publié le 29 juin 2026 - pdf - 990.1 Ko
Arrêté 2026-M-089 - Circulation zone de rencontre modifiée
Publié le 29 juin 2026 - pdf - 915.8 Ko
Arrêté 2026-M-138 Circulation - 26 Grand'Rue - INEO
Publié le 29 juin 2026 - pdf - 1.0 Mo
Arrêté 2026-M-139 Circulation - Grand'Rue - CEBTP
Publié le 29 juin 2026 - pdf - 1.0 Mo
ARRÊTÉ 2026_DDT_SEB_N°319 Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Publié le 29 juin 2026 - pdf - 2.3 Mo
Arrêté 2026-M-137 circulation - permanent voies communales - EPDS
Publié le 25 juin 2026 - pdf - 758.2 Ko
ARRÊTÉ n°2026-DDT-SEB-300 abrogeant l’arrêté n°2026-DDT-SEB-283 et portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Vienne
Publié le 23 juin 2026 - pdf - 597.7 Ko
l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_288 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Publié le 22 juin 2026 - pdf - 2.4 Mo
Arrêté 2026-DDT-SEB-283 portant restrictions temporaires de travaux et d'activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne
Publié le 22 juin 2026 - pdf - 1.3 Mo
Communiqué de presse protection contre l'incendie
Publié le 22 juin 2026 - pdf - 211.1 Ko
Arrêté 2026-M-135 Circulation - Rue du 8 mai 1945 - INEO
Publié le 17 juin 2026 - pdf - 1.0 Mo