Actes administratifs
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Par catégorie :
18-05-26 - liste des délibérations du Conseil Municipal
Publié le 9 juin 2026 - pdf - 360.5 Ko
Arrêté 2026-M-129 Circulation - Rue du Chant du Coq et Route des Carrières - REZOTEC
Publié le 9 juin 2026 - pdf - 897.1 Ko
Arrêté 2026-M-131 Stationnement - 6 Rue des Ecoles - MILLET
Publié le 9 juin 2026 - pdf - 1.6 Mo
Arrêté 2026-M-125 Circulation - Rue des Coteaux et Route de Port Seguin - SOGETREL
Publié le 3 juin 2026 - pdf - 966.8 Ko
Arrêté 2026-M-121 Circulation - Rue de la Croix de la Cadoue - EUROVIA PCL
Publié le 2 juin 2026 - pdf - 1.0 Mo
ARRETE 2026-M-119 circulation - route barrée Rue de la Boulangerie - EUROVIA PCL
Publié le 2 juin 2026 - pdf - 1.1 Mo
ARRÊTÉ 2026_DDT_SEB_N°247 Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Publié le 29 mai 2026 - pdf - 2.5 Mo
Arrêté n°31549277 du 28/05/2026 prescrivant l’exécution d'opérations administratives de déterrage sur des animaux de l'espèce blaireau sur la commune de Smarves (86240) et communes limitrophes
Publié le 29 mai 2026 - pdf - 54.3 Ko
Contrôle des eaux - Exhaure de Preuilly - prélevé le 12-05-26
Publié le 21 mai 2026 - pdf - 30.1 Ko
Arrêté 2026-M-112 Circulation - Chemin des Pierres Brunes - EUROVIA PCL
Publié le 13 mai 2026 - pdf - 948.1 Ko
Arrêté 2026-M-113 Circulation - Rue de la Maubergerie Rue de l'Eglise Place de l'Abbé bonnin -Cérémonie église
Publié le 13 mai 2026 - pdf - 838.4 Ko
Arrêté 2026-M-107 Circulation - Route de la Bournigale - EUROVIA PCL
Publié le 12 mai 2026 - pdf - 996.7 Ko