Actes administratifs
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Par catégorie :
Arrêté 2026-M-153 Circulation - Course Sur les traces des Cagouilles 01 11 2026 - LES PTITS MOTEURS
Publié le 17 août 2026 - pdf - 1.0 Mo
Arrêté 2026-M-154 Circulation - Swimrun du Clain 27 09 2026 - STADE POITEVIN TRIATHLON
Publié le 17 août 2026 - pdf - 920.7 Ko
Arrêté 2026-M-155 Circulation - Bike and run des Bois de St Pierre 10 10 2026 - STADE POITEVIN TRIATHLON
Publié le 17 août 2026 - pdf - 902.7 Ko
l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_436 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le 86
Publié le 7 août 2026 - pdf - 2.4 Mo
ARRÊTÉ n°2026-DDT-SEB-427 abrogeant l’arrêté n°2026-DDT-SEB-402 et portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne
Publié le 6 août 2026 - pdf - 782.3 Ko
l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_419 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne,
Publié le 30 juillet 2026 - pdf - 2.0 Mo
2026-DDT-SEB-402-Restriction temporaires travaux et d activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le 86
Publié le 27 juillet 2026 - pdf - 1.2 Mo
l’arrêté n° 2026-DDT-SEB-363 abrogeant l'arrêté n°2026-DDT-SEB-343 portant restrictions temporaires de travaux et d'activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne
Publié le 16 juillet 2026 - pdf - 321.7 Ko
Contrôle des eaux - Exhaure de Preuilly - prélevé le 03-07-2026
Publié le 16 juillet 2026 - pdf - 350.7 Ko
Information relative aux mesures de restriction des usages de l'eau dans le département de la Vienne
Publié le 16 juillet 2026 - pdf - 730.6 Ko
'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_352 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Publié le 10 juillet 2026 - pdf - 2.5 Mo
2026-DDT-SEB-343 du 07/07/2026 portant restriction temporaires de travaux et d'activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne.
Publié le 9 juillet 2026 - pdf - 1.0 Mo