Actes administratifs
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Par catégorie :
arrêté préfectoral n° 33641931 du 8 septembre 2026 prescrivant des opérations de destruction de sangliers sur la commune de Nouaillé-Maupertuis et sur les communes limitrophes
Publié le 9 septembre 2026 - pdf - 63.0 Ko
Arrêté 2026-M-165 Stationnement - 8 Grand'Rue - SAS PASCAULT DEMOLITION
Publié le 7 septembre 2026 - pdf - 968.5 Ko
Arrêté 2026-M-164 Circulation - Chemin rural de la Maison Neuve 20 09 2026 - LES ARCHERS DE SMARVES
Publié le 1 septembre 2026 - pdf - 854.7 Ko
Arrêté 2026-M-158 Circulation - Route du Bois de Moulin - EAUX DE VIENNE
Publié le 25 août 2026 - pdf - 948.2 Ko
ARRÊTÉ 2026_DDT_SEB_N°462 Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Publié le 21 août 2026 - pdf - 2.4 Mo
ARRÊTÉ n°2026-DDT-SEB-461 modifiant l’arrêté n°2026-DDT-SEB-427 portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Vienne
Publié le 20 août 2026 - pdf - 494.0 Ko
Arrêté 2026-M-153 Circulation - Course Sur les traces des Cagouilles 01 11 2026 - LES PTITS MOTEURS
Publié le 17 août 2026 - pdf - 1.0 Mo
Arrêté 2026-M-154 Circulation - Swimrun du Clain 27 09 2026 - STADE POITEVIN TRIATHLON
Publié le 17 août 2026 - pdf - 920.7 Ko
Arrêté 2026-M-155 Circulation - Bike and run des Bois de St Pierre 10 10 2026 - STADE POITEVIN TRIATHLON
Publié le 17 août 2026 - pdf - 902.7 Ko
l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_436 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le 86
Publié le 7 août 2026 - pdf - 2.4 Mo
ARRÊTÉ n°2026-DDT-SEB-427 abrogeant l’arrêté n°2026-DDT-SEB-402 et portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne
Publié le 6 août 2026 - pdf - 782.3 Ko
l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_419 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne,
Publié le 30 juillet 2026 - pdf - 2.0 Mo