Actes administratifs
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Par catégorie :
Compte rendu du Conseil Municipal du 07-07-2025
Publié le 2 septembre 2025 - pdf - 1.3 Mo
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
Publié le 16 juillet 2025 - pdf - 375.8 Ko
Arrêté 2025.112 circulation permanent zone de rencontre et zone 30 Moulin
Publié le 7 juillet 2025 - pdf - 972.4 Ko
Arrêté 2022-125 interdiction baignade
Publié le 1 juillet 2025 - pdf - 505.1 Ko
arrêté préfectoral N°2025_DDT_SEB_252 règlementant temporairement les usages de l'eau en période de canicule, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne,
Publié le 27 juin 2025 - pdf - 183.1 Ko
Chasse - DDT 86 - circonscription n°8
Publié le 11 mars 2025 - pdf - 1.2 Mo
Chasse - DDT 86-Carte circonscription louveterie
Publié le 11 mars 2025 - pdf - 91.2 Ko
Contrôle sanitaire des eaux - Sortie TTp Preuilly-Smarves
Publié le 14 février 2025 - pdf - 44.0 Ko
Arrêté 2025.033 ouverture ERP salle du conseil municipal - salle des mariages
Publié le 13 février 2025 - pdf - 552.5 Ko
Arrêté 2025.022 fermeture de l'église
Publié le 27 janvier 2025 - pdf - 455.0 Ko
Délibération 2024.097 tarification du cimetière
Publié le 26 décembre 2024 - pdf - 50.0 Ko
Arrêté 2024.179 Règlement intérieur du cimetière communal
Publié le 26 décembre 2024 - pdf - 1.7 Mo