Actes administratifs

Arrêté 2026-M-174 ERP - Réglementation utilisation stade Marcel Bernard

Publié le 21 septembre 2026 - pdf - 415.7 Ko

Arrêté 2026-M-172 Circulation - permanent modification régime de priorité Route d'Andillé

Publié le 18 septembre 2026 - pdf - 909.7 Ko

Arrêté 2026-M-170 Circulation - 18 Route de Gençay - ARLAUD IRIBARREN

Publié le 17 septembre 2026 - pdf - 981.6 Ko

Arrête 2026-M-166 desherbage et deneigement Prefecture

Publié le 16 septembre 2026 - pdf - 2.1 Mo

07-09-26- liste des délibérations du Conseil Municipal

Publié le 16 septembre 2026 - pdf - 539.5 Ko

arrêté préfectoral n° 33641931 du 8 septembre 2026 prescrivant des opérations de destruction de sangliers sur la commune de Nouaillé-Maupertuis et sur les communes limitrophes

Publié le 9 septembre 2026 - pdf - 63.0 Ko

Arrêté 2026-M-165 Stationnement - 8 Grand'Rue - SAS PASCAULT DEMOLITION

Publié le 7 septembre 2026 - pdf - 968.5 Ko

Arrêté 2026-M-164 Circulation - Chemin rural de la Maison Neuve 20 09 2026 - LES ARCHERS DE SMARVES

Publié le 1 septembre 2026 - pdf - 854.7 Ko

Arrêté 2026-M-158 Circulation - Route du Bois de Moulin - EAUX DE VIENNE

Publié le 25 août 2026 - pdf - 948.2 Ko

ARRÊTÉ 2026_DDT_SEB_N°462 Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne

Publié le 21 août 2026 - pdf - 2.4 Mo

ARRÊTÉ n°2026-DDT-SEB-461 modifiant l’arrêté n°2026-DDT-SEB-427 portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Vienne

Publié le 20 août 2026 - pdf - 494.0 Ko

Arrêté 2026-M-153 Circulation - Course Sur les traces des Cagouilles 01 11 2026 - LES PTITS MOTEURS

Publié le 17 août 2026 - pdf - 1.0 Mo