Actes administratifs

Arrêté 2026-M-174 ERP - Réglementation utilisation stade Marcel Bernard

Publié le 21 septembre 2026 - pdf - 415.7 Ko

Arrêté 2026-M-172 Circulation - permanent modification régime de priorité Route d'Andillé

Publié le 18 septembre 2026 - pdf - 909.7 Ko

Arrête 2026-M-166 desherbage et deneigement Prefecture

Publié le 16 septembre 2026 - pdf - 2.1 Mo

07-09-26- liste des délibérations du Conseil Municipal

Publié le 16 septembre 2026 - pdf - 539.5 Ko

2026-DDT-SEB-402-Restriction temporaires travaux et d activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le 86

Publié le 27 juillet 2026 - pdf - 1.2 Mo

2026-DDT-SEB-343 du 07/07/2026 portant restriction temporaires de travaux et d'activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne.

Publié le 9 juillet 2026 - pdf - 1.0 Mo

Arrêté n°2026-DCL/BICL-009 constatant le dépot d'une liste unique de candidats à l'élection des représentants des communes, des établissements publics de ccopération intercommunale fiscalité propre, des yndicats mixtes et des syndicats de communes au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale de la Vienne et portant désignation de ces représentants

Publié le 7 juillet 2026 - pdf - 662.5 Ko

Arrêté n°2026-DCL/BICL-010 fixant la liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) de la Vienne suite au renouvellement général des conseils municipaux

Publié le 7 juillet 2026 - pdf - 682.1 Ko

Arrêté 2026-M-140 Circulation - Bois de Saint Pierre - ONF VILLE DE POITIERS

Publié le 1 juillet 2026 - pdf - 1.2 Mo

Arrêté 2026-M-088 - Circulation - chicanes Rue de la Cadoue

Publié le 29 juin 2026 - pdf - 990.1 Ko

Arrêté 2026-M-089 - Circulation zone de rencontre modifiée

Publié le 29 juin 2026 - pdf - 915.8 Ko

Arrêté 2026-M-137 circulation - permanent voies communales - EPDS

Publié le 25 juin 2026 - pdf - 758.2 Ko