Actes administratifs
Affinez votre recherche
Par catégorie :
Contrôle sanitaire des eaux - Preuilly-station - du 09-01-26
Publié le 12 février 2026 - pdf - 70.2 Ko
Contrôle sanitaire des eaux - Bourg - du 09-01-26
Publié le 22 janvier 2026 - pdf - 32.0 Ko
Contrôle sanitaire des eaux - Exhaure de Preuilly - du 09-01-26
Publié le 21 janvier 2026 - pdf - 24.6 Ko
Arrêté 2022-125 interdiction baignade
Publié le 1 juillet 2025 - pdf - 505.1 Ko
arrêté préfectoral N°2025_DDT_SEB_252 règlementant temporairement les usages de l'eau en période de canicule, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne,
Publié le 27 juin 2025 - pdf - 183.1 Ko
Arrêté 2025_DDT_52 irrigation agricole bassin Clain Département Vienne_Deux-Sèvres_Charente
Publié le 14 avril 2025 - pdf - 579.7 Ko
Contrôle sanitaire des eaux - Sortie TTp Preuilly-Smarves
Publié le 14 février 2025 - pdf - 44.0 Ko
Contrôle sanitaire des eaux – Exhaure Preuilly
Publié le 1 octobre 2024 - pdf - 24.6 Ko
Contrôle sanitaire – Bourg Smarves
Publié le 30 septembre 2024 - pdf - 24.6 Ko
Arrêté préfectoral N°2024_DDT_SEB_351 interdisant le remplissage des plans d'eau dans le département de la Vienne
Publié le 19 juillet 2024 - pdf - 220.8 Ko
Arrêté préfectoral N°2024_DDT_SEB_350 interdisant temporairement les manœuvres de vannes sur tous les cours d’eau du département de la Vienne
Publié le 19 juillet 2024 - pdf - 305.4 Ko
Qualité de l'eau
Publié le 10 avril 2024 - pdf - 29.9 Ko