Actes administratifs
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Par catégorie :
2025-DDT-587_securite_periurbain_2026-2029
Publié le 31 décembre 2025 - pdf - 379.0 Ko
ARRETE 2025-185 Circulation ensemble territoire fibre optique - SOGETREL
Publié le 9 décembre 2025 - pdf - 682.2 Ko
Période d'ouverture de la pêche 2026
Publié le 28 novembre 2025 - pdf - 108.3 Ko
Arrêté n° 2025-DDT-512 du 25 novembre 2025
Publié le 28 novembre 2025 - pdf - 1.4 Mo
Compte rendu du Conseil Municipal du 06-10-2025
Publié le 21 novembre 2025 - pdf - 705.2 Ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 07-07-2025
Publié le 2 septembre 2025 - pdf - 1.3 Mo
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
Publié le 16 juillet 2025 - pdf - 375.8 Ko
Arrêté 2025.112 circulation permanent zone de rencontre et zone 30 Moulin
Publié le 7 juillet 2025 - pdf - 972.4 Ko
Arrêté 2022-125 interdiction baignade
Publié le 1 juillet 2025 - pdf - 505.1 Ko
arrêté préfectoral N°2025_DDT_SEB_252 règlementant temporairement les usages de l'eau en période de canicule, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne,
Publié le 27 juin 2025 - pdf - 183.1 Ko
Chasse - DDT 86 - circonscription n°8
Publié le 11 mars 2025 - pdf - 1.2 Mo
Chasse - DDT 86-Carte circonscription louveterie
Publié le 11 mars 2025 - pdf - 91.2 Ko