Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 10 mars salle du conseil à la Mairie

Avec l’ordre du jour suivant :

• Approbation du compte rendu de la réunion du 20 janvier 2025

• Information des membres du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données (cf délibérations n°2022/007 du 17 janvier 2022 et n° 2023/004 du 30 janvier 2023)

• Administration générale
o Inventaire des Zones humides dans le cadre du Sage Clain par Vienne-Nature
o Mise en recouvrement des redevances dues par les titulaires d’un Droit d’Occupation du Domaine Public pour des réseaux souterrains : SFR, Orange et SRD
o Désignation des « Référents » suite à la réforme des procédures d’apostille et de légalisation des actes publics

• Ressources Humaines
o Modification du régime indemnitaire du personnel communal (RIFSEEP)
o Participation de la Commune à la consultation conduite par le Centre de Gestion de la Vienne concernant les contrats de « Complémentaire santé » proposés aux agents
o Convention financière reprise CET avec Grand-Poitiers

• Jeunesse – Vie scolaire
o Participation de la Commune au coût du voyage des CM2

• Vie associative
o Aide à la formation « Encadrement » pour le club de basket de Smarves

• Travaux – Patrimoine
o Halle sportive : Mission de Maîtrise d’Œuvre
o Eglise : travaux toiture
o Acquisition de la parcelle AZ 442, rue du Grand-Pré

• Affaires sociales
o Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de la Vienne

• Questions et informations diverses