Conseil municipal

IL EST PORTÉ À LA CONNAISSANCE DE LA POPULATION QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA LE LUNDI 7 SEPTEMBRE 2026 À 19 H 00 À LA MAIRIE.

Approbation du compte rendu de la réunion du 06 juillet 2026,

Information des membres du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données (cf délibérations n°2026/027 du 20 mars 2026)

Convention d’occupation précaire et provisoire à Mme FRANCOMME pour le local situé 3 Impasse de la Cadoue à Smarves

Administration générale

Communauté de Communes : Approbation du Pacte de gouvernance

Communauté de Communes : Convention de mise à disposition de services 2026/2029

Désherbage et déneigement des trottoirs

Budget – Finances

Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) 

 Prise en charge des rappels IRCANTEC

Travaux – Patrimoine

 Lotissement de la Clorine : prix de cession des lots disponibles

Ressources Humaines – Formation

Gratification exceptionnelle d’un stagiaire

Vie associative et culturelle

Choix d’un logiciel de gestion des salles

Aide à la formation de bénévoles du club de football Smarves-Iteuil

Vie sociale – Solidarité

 Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies

Urbanisme – Voirie

Modification simplifiée n° 2 du PLUi

Questions et informations diverses 

Inscription des élus aux commissions communautaires