Actes administratifs
Affinez votre recherche
Par catégorie :
ARRETE 2025-172 Circu alt manuellement - Route du Bois de Moulin - SOGETREL
Publié le 20 novembre 2025 - pdf - 1.7 Mo
ARRETE 2025-171 permission voirie -51 rte Bois Moulin - SOGETREL
Publié le 20 novembre 2025 - pdf - 1.1 Mo
Arrêté 2025.163 circulation - Rue du Grand Pré - EAUX DE VIENNE SIVEER
Publié le 13 octobre 2025 - pdf - 982.0 Ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 07-07-2025
Publié le 2 septembre 2025 - pdf - 1.3 Mo
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
Publié le 16 juillet 2025 - pdf - 375.8 Ko
Arrêté 2025.112 circulation permanent zone de rencontre et zone 30 Moulin
Publié le 7 juillet 2025 - pdf - 972.4 Ko
Arrêté 2022-125 interdiction baignade
Publié le 1 juillet 2025 - pdf - 505.1 Ko
arrêté préfectoral N°2025_DDT_SEB_252 règlementant temporairement les usages de l'eau en période de canicule, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne,
Publié le 27 juin 2025 - pdf - 183.1 Ko
2025-DDT-184 du 13 juin 2025 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le département de la Vienne pour la saison 2025-2026 et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier.
Publié le 17 juin 2025 - pdf - 1.3 Mo
Arrêté 2025_DDT_52 irrigation agricole bassin Clain Département Vienne_Deux-Sèvres_Charente
Publié le 14 avril 2025 - pdf - 579.7 Ko
Chasse - DDT 86 - circonscription n°8
Publié le 11 mars 2025 - pdf - 1.2 Mo
Chasse - DDT 86-Carte circonscription louveterie
Publié le 11 mars 2025 - pdf - 91.2 Ko